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-Université de Toamasina -
Détail de l'auteur
Auteur Laurent Leveneur
(1959-....)
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| Titre : |
Code civil, 2015 |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
France, Auteur ; Laurent Leveneur (1959-....), Editeur scientifique |
| Mention d'édition : |
34 éd mise à jour au 1er juillet 2014] |
| Editeur : |
Paris : LexisNexis |
| Année de publication : |
impr. 2014 |
| Collection : |
Les codes bleus, ISSN 0248-580X [s |
| Importance : |
1 vol. (XLVIII-3295 p.) |
| Format : |
20 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7110-2002-7 |
| Prix : |
39 EUR |
| Note générale : |
Notes bibliogr. Index
ISSN exact : 1622-6208 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Droit civil Codes France |
| Résumé : |
34édition jour au 1er juillet 2014 Le Code civil LexisNexis est constitué: des articles du Code civil, annotés d'une jurisprudence abondante, avec plus de 500 décisions nouvelles portant notamment sur les thèmes suivants : le divorce, l'adoption, les contrats, la responsabilité civile, les libéralités et les sécretes ; de riches annexes composées d'une sélection rigoureuse de textes complémentaires facilement accessibles gré leur classement par ordre chronologique et à l'important index alphabétique général entièrement refondu cette annoncée ; en particulier des extraits pertinents d'une quinzaine d'autres codes. Cette 34 édition intégre notamment : la décision (QPC) du Conseil constitutionnel du 2 juin 2014 sur la prestation compensatoire ; la loi du 24 mars 2014 pour l'accés au logement et un urbanisme rénové ; la loi du 17 mars 2014 relative la consommation ; le réglement européen du 4 juillet 2012 relatif aux successions internationales, applicable aux successions ouvertes partir du 17 aout»2015. |
Code civil, 2015 [texte imprimé] / France, Auteur ; Laurent Leveneur (1959-....), Editeur scientifique . - 34 éd mise à jour au 1er juillet 2014] . - Paris : LexisNexis, impr. 2014 . - 1 vol. (XLVIII-3295 p.) ; 20 cm. - ( Les codes bleus, ISSN 0248-580X [s) . ISBN : 978-2-7110-2002-7 : 39 EUR Notes bibliogr. Index
ISSN exact : 1622-6208 Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Droit civil Codes France |
| Résumé : |
34édition jour au 1er juillet 2014 Le Code civil LexisNexis est constitué: des articles du Code civil, annotés d'une jurisprudence abondante, avec plus de 500 décisions nouvelles portant notamment sur les thèmes suivants : le divorce, l'adoption, les contrats, la responsabilité civile, les libéralités et les sécretes ; de riches annexes composées d'une sélection rigoureuse de textes complémentaires facilement accessibles gré leur classement par ordre chronologique et à l'important index alphabétique général entièrement refondu cette annoncée ; en particulier des extraits pertinents d'une quinzaine d'autres codes. Cette 34 édition intégre notamment : la décision (QPC) du Conseil constitutionnel du 2 juin 2014 sur la prestation compensatoire ; la loi du 24 mars 2014 pour l'accés au logement et un urbanisme rénové ; la loi du 17 mars 2014 relative la consommation ; le réglement européen du 4 juillet 2012 relatif aux successions internationales, applicable aux successions ouvertes partir du 17 aout»2015. |
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Exemplaires (1)
|
| 000968 | FRA | Livre | Bibliothèque Universitaire | DROIT | Disponible |

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Exemplaires (4)
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| 001251 | LAM | Livre | Bibliothèque Universitaire | DROIT | Disponible |
| 001486 | LAM | Livre | Bibliothèque Universitaire | DROIT | Disponible |
| 001394 | LAM | Livre | Bibliothèque Universitaire | DROIT | Disponible |
| 000920 | LAM | Livre | Bibliothèque Universitaire | DROIT | Disponible |